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1382 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

• Hermaphrodites au XVIIIe siècle

  Un document à l'honneur
• Projet de loi créant un registre du commerce

  1917
• Saint-Pol-sur-Ternoise

  Lettre S
• Étude notariale n° 57 de Carvin (4 E 57)

  Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)
• Étude notariale n° 43 de Béthune (4 E 43)

  Études notariales de Béthune (4 E 40 à 44)
• Un infanticide en 1900

  Histoire vraie
• La catastrophe ferroviaire de Fampoux

  Anniversaires
• Étude notariale de Foncquevillers (4 E 69)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Les successions des soldats décédés

  1918
• Archives notariales

  Sous-série 4 E : répertoires et minutes notariales (1534-1918 environ)

  Fonds et collections
• Étude notariale n° 20 d'Arras (4 E 20)

  Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)
• 59 J : Fonds Georges-Léman

  Archives professionnelles
• 59 J : Fonds Georges-Léman

  Quelques dossiers concernant la Reconstruction à Arras (cotes 59 J 6, 75, 77 et 85-120)

  Archives privées
• Étude notariale n° 59 de Carvin (4 E 59)

  Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)
• Étude notariale n° 104 de Montreuil (4 E 104)

  Études notariales de Montreuil (4 E 104 à 105)
• Arras pendant la Révolution

  Histoire vraie
• Un homicide en 1904

  Histoire vraie
• Bordereaux de versement (1982-2020)

• Saint-Omer

  Lettre S
• Les travailleurs chinois du Pas-de-Calais

  Histoires de la Grande Guerre
• L’autorité municipale face à la Kommandantur

  Histoires de la Grande Guerre
• Les fusillés pour l’exemple

  Histoires de la Grande Guerre
• Les magistrats d'Arras

  1916
• Je cherche un dossier de naturalisation

  J'ai besoin d'un document administratif

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