Recherche - Archives
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1384 résultats trouvés pour "tribunal civil"
liste des résultats
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L’étrange destin du château de Rémy
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Je cherche un pupille de la Nation
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Hermaphrodites au XVIIIe siècle
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Projet de loi créant un registre du commerce
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Saint-Pol-sur-Ternoise
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Étude notariale n° 57 de Carvin (4 E 57)
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Étude notariale n° 43 de Béthune (4 E 43)
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Un infanticide en 1900
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La catastrophe ferroviaire de Fampoux
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Étude notariale de Foncquevillers (4 E 69)
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Les successions des soldats décédés
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Archives notariales
Sous-série 4 E : répertoires et minutes notariales (1534-1918 environ)
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Étude notariale n° 20 d'Arras (4 E 20)
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59 J : Fonds Georges-Léman
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59 J : Fonds Georges-Léman
Quelques dossiers concernant la Reconstruction à Arras (cotes 59 J 6, 75, 77 et 85-120)
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Étude notariale n° 59 de Carvin (4 E 59)
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Étude notariale n° 104 de Montreuil (4 E 104)
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Arras pendant la Révolution
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Un homicide en 1904
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Bordereaux de versement (1982-2020)
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Saint-Omer
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Les travailleurs chinois du Pas-de-Calais
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L’autorité municipale face à la Kommandantur
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Les fusillés pour l’exemple